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Un tuto pour tout savoir sur les stages

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Information publiée le 22 novembre 2016 sur le site Service-public.fr – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Élèves, parents d’élèves, professeurs ou encore employeurs… Vous avez des questions sur le stage en entreprise en classe de 3e ou durant votre parcours en lycée professionnel ? Retrouvez le nouveau portail d’information sur les stages en entreprise mis en place par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

Le tuto des stages propose à la fois une entrée :

  • par type de stage (séquence d’observation pour les élèves en 3e ou période de formation en milieu professionnel pour les élèves en lycées professionnels)
  • par profil (employeur, élève ou parent d’élève, professionnel de l’éducation).

Du point de vue des élèves et des parents d’élèves, ce portail donne accès à un kit d’information comprenant à la fois une convention type, un modèle de CV et de lettre de motivation. Il précise aussi les conditions du stage (âge, objectif, durée) et répond à toute une série de questions.

Pour accéder au tuto en ligne…

 

 

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Publication au JO du décret sur les stages

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Publication au Journal officiel n°0277 de ce dimanche 30 novembre 2014 le décret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif à l’encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages

Publics concernés : élèves et étudiants accomplissant une période de formation en milieu professionnel ou un stage dans le cadre de leur cursus de formation initiale, établissements d’enseignement ou de formation publics ou privés de l’enseignement secondaire et de l’enseignement supérieur, organismes de droit public ou de droit privé accueillant des stagiaires.

Objet : dispositions réglementaires du code de l’éducation relatives aux stages.

Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain du jour de sa publication, à l’exception du 2° du V de son article 1er relatif au montant de la gratification due au stagiaire.

Extraits :
Article 1

I. – Le titre II du livre Ier du code de l’éducation est complété par un chapitre ainsi rédigé : « Chapitre IV – « Stages et périodes de formation en milieu professionnel

« Art. D. 124-1. – Les périodes de formation en milieu professionnel ou les stages sont intégrés à un cursus de formation dans les conditions suivantes :
« 1° Les finalités, les modalités de mise en œuvre et l’évaluation des périodes de formation en milieu professionnel sont définies conformément aux dispositions de l’article D. 331-15 du présent code et de l’article R. 715-1-5 du code rural et de la pêche maritime.
« 2° Les finalités et les modalités de mise en œuvre des stages sont définies dans les textes réglementaires relatifs à l’organisation des formations. Les stages font l’objet d’une restitution de la part du stagiaire donnant lieu à évaluation de la part de l’établissement et à attribution de crédits européens, le cas échéant.

« Art. D. 124-2. – Les périodes de formation en milieu professionnel et les stages définis à l’article L. 124-1 sont intégrés à un cursus de formation dont le volume pédagogique d’enseignement effectué en présence des élèves ou des étudiants est de deux cents heures au minimum par année d’enseignement. Les périodes de formation en milieu professionnel ou les stages n’entrent pas dans le décompte de ce volume pédagogique.

« Art. D. 124-3. – Conformément à l’article L. 124-2, l’établissement d’enseignement désigne l’enseignant référent parmi les membres des équipes pédagogiques. Celui-ci est responsable du suivi pédagogique de la période de formation en milieu professionnel ou du stage.
« Chaque enseignant référent suit simultanément seize stagiaires au maximum.
« Le conseil d’administration de l’établissement d’enseignement ou l’instance équivalente détermine les modalités du suivi régulier des stagiaires par les enseignants référents.

« Art. D. 124-4. – La convention de stage est signée par l’établissement d’enseignement, l’organisme d’accueil, le stagiaire ou son représentant légal, l’enseignant référent et le tuteur de stage. Elle comporte les mentions obligatoires suivantes :
« 1° L’intitulé complet du cursus ou de la formation du stagiaire et son volume horaire par année d’enseignement ou par semestre d’enseignement, selon les cas ;
« 2° Le nom de l’enseignant référent de l’établissement d’enseignement et le nom du tuteur dans l’organisme d’accueil ;
« 3° Les compétences à acquérir ou à développer au cours de la période de formation en milieu professionnel ou du stage ;
« 4° Les activités confiées au stagiaire en fonction des objectifs de formation et des compétences à acquérir définies au 3° et validées par l’organisme d’accueil ;
« 5° Les dates du début et de la fin de la période de formation en milieu professionnel ou du stage ainsi que la durée totale prévue, calculée selon les modalités prévues à l’article D. 124-6 ;
« 6° La durée hebdomadaire de présence effective du stagiaire dans l’organisme d’accueil et sa présence, le cas échéant, la nuit, le dimanche ou des jours fériés, en application de l’article L. 124-14 ;
« 7° Les conditions dans lesquelles l’enseignant référent de l’établissement d’enseignement et le tuteur dans l’organisme d’accueil assurent l’encadrement et le suivi du stagiaire ;
« 8° Le montant de la gratification versée au stagiaire et les modalités de son versement, le cas échéant ;
« 9° Le régime de protection sociale dont bénéficie le stagiaire, y compris la protection en cas d’accident du travail, conformément aux a, b et f du 2° de l’article L. 412-8 du code de la sécurité sociale ou aux 1° et 8° du II de l’article L. 751-1 du code rural et de la pêche maritime et au 1° de l’article L. 761-14 du même code ainsi que, le cas échéant, l’obligation faite au stagiaire de justifier d’une assurance couvrant sa responsabilité civile ;
« 10° Les conditions dans lesquelles le stagiaire est autorisé à s’absenter, notamment dans le cadre d’obligations attestées par l’établissement d’enseignement et des congés et autorisations d’absence mentionnés à l’article L. 124-13 ;
« 11° Les modalités de suspension et de résiliation de la convention de stage ;
« 12° Les modalités de validation du stage ou de la période de formation en milieu professionnel en cas d’interruption, conformément à l’article L. 124-15 ;
« 13° La liste des avantages offerts par l’organisme d’accueil au stagiaire, notamment l’accès au restaurant d’entreprise ou aux titres-restaurant prévus à l’article L. 3262-1 du code du travail et la prise en charge des frais de transport prévue à l’article L. 3261-2 du même code, le cas échéant, ainsi que les activités sociales et culturelles mentionnées à l’article L. 2323-83 du code du travail ;
« 14° Les clauses du règlement intérieur de l’organisme d’accueil qui sont applicables au stagiaire, le cas échéant ;
« 15° Les conditions de délivrance de l’attestation de stage prévue à l’article D. 124-9.
« La convention de stage peut faire l’objet d’avenants, notamment en cas de report ou de suspension de la période de formation en milieu professionnel ou du stage.

« Art. D. 124-5. – Les établissements d’enseignement public et les établissements d’enseignement privés dispensant une formation dont les élèves ou les étudiants accomplissent des périodes de formation en milieu professionnel ou des stages prévus à l’article L. 124-1 élaborent, en concertation avec les organismes d’accueil intéressés, la convention de stage sur la base d’une convention type définie par les ministres intéressés.

« Art. D. 124-6. – La durée du (ou des) stage(s) ou de la (ou des) période(s) de formation en milieu professionnel prévue aux articles L. 124-5 et L. 124-6 est calculée en fonction du temps de présence effective du stagiaire dans l’organisme d’accueil. Chaque période au moins égale à sept heures de présence, consécutives ou non, est considérée comme équivalente à un jour et chaque période au moins égale à vingt-deux jours de présence, consécutifs ou non, est considérée comme équivalente à un mois.

« Art. D. 124-7. – Les trajets effectués par les stagiaires accueillis au sein d’un organisme de droit public entre leur domicile et le lieu où ils accomplissent leur période de formation en milieu professionnel ou de stage sont pris en charge dans les conditions fixées par le décret n° 2010-676 du 21 juin 2010 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.
« Le stagiaire accueilli dans un organisme de droit public et qui effectue une mission dans ce cadre bénéficie de la prise en charge de ses frais de déplacement temporaire selon la réglementation en vigueur.
« Pour l’application des alinéas précédents, est assimilé à la résidence administrative du stagiaire le lieu de la période de formation en milieu professionnel ou du stage indiqué dans la convention de stage.

« Art. D. 124-8. – La gratification de stage définie à l’article L. 124-6 est due au stagiaire sans préjudice du remboursement des frais engagés par celui-ci pour effectuer la période de formation en milieu professionnel ou le stage et des avantages offerts, le cas échéant, pour la restauration, l’hébergement et le transport.
« La durée du stage est décomptée en fonction de la durée de présence du stagiaire selon les modalités prévues à l’article D. 124-6.
« La gratification prévue à l’article L. 124-6 est due pour chaque heure de présence du stagiaire dans l’organisme d’accueil, à compter du premier jour du premier mois de la période de formation en milieu professionnel ou du stage. Elle est versée mensuellement.
« La gratification due par une administration, un établissement public ou tout organisme de droit public ne peut être cumulée avec une rémunération versée par ce même organisme d’accueil au cours de la période concernée. Le montant de cette gratification ne peut excéder le taux défini à l’article L. 124-6.
« Tout organisme d’accueil peut prévoir de verser une gratification lorsque la durée de la période de formation en milieu professionnel ou du stage est inférieure à la durée définie à l’article L. 124-6.

« Art. D. 124-9. – Une attestation de stage est délivrée par l’organisme d’accueil à tout élève ou étudiant. Cette attestation mentionne la durée effective totale du stage et le montant total de la gratification versée au stagiaire, le cas échéant. »

I. – L’article D. 331-15 du code d’éducation est ainsi modifié :
1° Après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Les périodes de formation en milieu professionnel relèvent des dispositions prévues aux articles D. 124-1 à D. 124-9. » ;
2° Au troisième alinéa, les mots : « à l’article R. 234-22 » sont remplacés par les mots : « aux articles R. 4153-38 à R. 4153-48 » et les mots : « R. 234-11 à R. 234-21 » sont remplacés par les mots : « D. 4153-15 à D. 4153-37 ».

III. – Le code du travail est ainsi modifié :
1° Après l’article D. 1221-23, est inséré un article D. 1221-23-1 ainsi rédigé :
« Art. D. 1221-23-1. – Pour chaque stagiaire mentionné au troisième alinéa de l’article L. 1221-13, les indications complémentaires, portées sur le registre unique du personnel ou pour les organismes ne disposant pas d’un registre unique du personnel dans tout autre document permettant de suivre les conventions de stage, sont les suivantes :
« 1° Les nom et prénoms du stagiaire ;
« 2° Les dates de début et de fin de la période de formation en milieu professionnel ou du stage ;
« 3° Les nom et prénoms du tuteur ainsi que le lieu de présence du stagiaire. » ;

2° A l’article D. 1221-25, après les mots : « à l’embauche », insérer les mots : « du salarié, ou à l’arrivée du stagiaire ».

IV. – La sous-section 2 de la section 2 du chapitre III du titre Ier du livre VIII de la partie réglementaire du code rural et de la pêche maritime est complétée par un paragraphe 3 ainsi rédigé :
« Paragraphe 3, Stages et périodes de formation en milieu professionnel

« Art. D. 813-55-1. – Les périodes de formation en milieu professionnel, réalisées dans le cadre des formations du second cycle secondaire mentionnées au livre VIII et qui sont dispensées par les établissements d’enseignement mentionnés à l’article L. 813-9, donnent lieu à gratification lorsque leur durée est supérieure à trois mois, consécutifs ou non, au cours de la même année d’enseignement. »

V. – Le premier alinéa de l’article D. 242-2-1 du code de la sécurité sociale est ainsi modifié :
1° Le taux : « 12,5 % » est remplacé par le taux : « 13,75 % » ;
2° A compter du 1er septembre 2015, le taux : « 13,75 % » est remplacé par le taux : « 15 % ».

Article 2

La section IV du chapitre II du titre Ier du livre VI du code de l’éducation est abrogée.

Article 3

Pendant le délai de deux ans suivant la date de publication de la loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l’encadrement et à l’amélioration du statut des stagiaires, les formations énumérées ci-après peuvent déroger à la durée du stage définie à l’article L. 124-5 du code de l’éducation :
1° Les formations préparant aux diplômes suivants :

– diplôme d’Etat d’assistant de service social ;
– diplôme d’Etat de conseiller en économie sociale familiale ;
– diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants ;
– diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé ;
– diplôme d’Etat d’éducateur technique spécialisé ;

2° Les formations préparant à un diplôme conférant le grade de master et qui permettent, dans le cadre d’une interruption volontaire et optionnelle du cursus, l’exercice d’activités en milieu professionnel destinées exclusivement à acquérir des compétences en cohérence avec les formations, d’une durée de plus de six mois. Dans ce cas, en complément de la convention de stage, l’établissement d’enseignement et l’étudiant concluent un contrat pédagogique.

Article 4

Les dispositions du présent décret sont applicables aux conventions conclues à compter de son entrée en vigueur.
Toutefois, pour les conventions de stage signées avant le 1er septembre 2015, le montant horaire de la gratification due au stagiaire est fixé, en l’absence de convention de branche ou d’accord professionnel étendu fixant un taux supérieur, à 13,75 % du plafond horaire de la sécurité sociale en application de l’article L. 241-3 du code de la sécurité sociale.

Même quand on est jeune on peut monter sur une échelle, c’est quand on vieillit que ça se complique

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« Même quand on est jeune on peut monter sur une échelle, c’est quand on vieillit que ça se complique », François Hollande,  jeudi 30 octobre lors de la présentation du choc de simplification

Stages : entreprises et établissements se préparent à appliquer la loi

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Stages : entreprises et établissements se préparent à appliquer la loi par Morgane Taquet, publié  le 28/10/2014 sur le site de l’Étudiant/Educpros

Encadrer le recours aux stages et limiter leur durée afin de protéger les étudiants sont les finalités de la loi adoptée en juin 2014 à l’Assemblée nationale. Son application suscite déjà quelques crispations. Tour d’horizon.

Suicidaire pour les uns, protectrice pour les autres, la loi sur les stages promulguée à l’été 2014 fait toujours parler d’elle, à l’heure des signatures des premières conventions de stages dans les écoles et les universités. Quatrième texte sur le sujet depuis 2006, elle prévoit de limiter la durée maximum des stages à six mois et de fixer un quota d’étudiants accueillis en entreprise.

Elle prévoit également une augmentation de la gratification du stagiaire, l’octroi de nouveaux droits (tickets restaurant, indemnités transport), l’inscription au registre unique du personnel et la limitation du nombre d’étudiants par tuteur enseignant. Avec un objectif assumé : limiter les stages “photocopies” et protéger les étudiants des contrats déguisés.

Car le nombre de stages connaît, depuis une dizaine d’années en France, une croissance spectaculaire : les stagiaires qui étaient 600.000 en 2006 sont passés en 2012 à plus d’un million et demi. Pour l’année 2014, ils sont 5.000 stagiaires chez Vinci, 6.000 au Crédit agricole, 4.600 chez Bouygues… Dans les grands groupes, les stagiaires se comptent chaque année par milliers. Dans les PME, le recrutement est plus complexe. Mais les start-up et entreprises innovantes attirent de plus en plus d’étudiants. (…)

Pour lire l’article…

 

Des étudiants en stages critiques

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Libération s’intéresse enfin au sort des stagiaires…

Un article de Véronique SOULÉ dans l’édition papier de ce mardi 28 octobre 2014 (en édition abonnée sur le site web)

Les élèves des filières du travail social ont du mal à trouver des structures qui les accueillent. Motif : celles-ci n’ont pas le moyen de les payer, comme l’oblige désormais la loi.

Ce n’est pas le tout de faire des lois, aussi bonnes soient-elles. Encore faut-il s’assurer qu’elles soient applicables sur le terrain. La réglementation sur les stages, visant à limiter les abus, pose aujourd’hui de sérieux problèmes aux étudiants en travail social. Alors que les stages sont obligatoires dans leurs formations, beaucoup n’arrivent pas à en trouver, les associations n’ayant pas les moyens de les payer.

Après Montpellier et Clermont-Ferrand, des étudiants ont manifesté à Paris vendredi afin d’alerter les pouvoirs publics.(…)

Pagaille sur les stages : une loi publiée en juillet, des décrets non parus… une rentrée difficile

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La loi sur l’encadrement et le développement des stages du 10 juillet 2014 a été publiée au JO du 11 juillet 2014. Les décrets d’application ne sont toujours pas parus à cette rentrée scolaire.

Alors que la loi sur les stages discutée au printemps avait déjà provoqué de nombreuses discussions, la non parution des décrets d’application sème, semble-t-il, la pagaille à cette rentrée scolaire. Faut-il appliquer la loi ? Plus personne n’y comprend rien et en particulier les chefs d’entreprise qui refusent les stagiaires dans l’attente de clarification.

Plus d’un million de jeunes de l’enseignement professionnel, de l’enseignement agricole, des écoles paramédicales… sont concernés.

 

Réduire la coupure études-travail est une bonne chose

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Interview d’Olivier Galland, sociologue, dans Libération du vendredi 27 juin 2014

« Les pays qui réussissent le mieux à réduire le chômage des jeunes sont ceux où la coupure études-travail est la moins forte, et où les étudiants font beaucoup de petits boulots, de stage etc. Ils acquièrent une expérience qui peut ensuite leur servir de tremplin pour l’emploi. Réduire cette coupure et développer les stages est donc une bonne chose. »